Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & B Collection
S.A. AUTREMENT BILLEVESEE

Numéro de dépôt :
99802996
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque A & B Collection

Déposée le 15 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) AUTREMENT BILLEVESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A & B Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTREMENT BILLEVESEE domicilié(e) 35 rue des petits carreaux, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 752 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BERKOWICZ Annie P.D.G. S.A. AUTREMENT BILLEVESEE - France.

La marque A & B Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & B Collection est expirée depuis le 15 juillet 2009.

AUTREMENT BILLEVESEE a également déposé les autres marques suivantes : ZELDA , AUTREMENT BILLEVESEE


S.A. AUTREMENT BILLEVESEE - 35 rue des petits carreaux, 75002 PARIS - France - SIREN 392752929


Madame BERKOWICZ Annie P.D.G. S.A. AUTREMENT BILLEVESEE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vêtements.